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CGPS
CONDITIONS GENERALES DE PRESTATION DE SERVICES DE MAX AUTOS
Dispositions générales
Monsieur Maxime Wilmouth, né le 09/01/1997, à Orsay, entrepreneur individuel, domicilié 77, Rue Alfred Dubois – 91460 Marcoussis (France) dont le numéro SIREN est le 853 772 887, exerce son activité en utilisant la dénomination « MAX AUTOS. »
Max Autos propose notamment des services d’entretien et de mécanique de véhicules à domicile.
Les services proposés par MAX AUTOS sont plus amplement détaillés sur le site internet, dont Monsieur Maxime Wilmouth est propriétaire et éditeur (accessible à l’adresse : https://autoservices915.wixsite.com/maxautos91).
Définitions
Dans les présentes conditions générales de prestation de services, les mots ou expressions commençant avec une majuscule auront la signification suivante :
Client : désigne toute entreprise ou tout particulier qui fait une demande de devis MAX AUTOS, afin de lui confier la réalisation de Prestations.
CGPS : désigne le présent document, ses annexes et avenants éventuels.
Contrat : ensemble composé des présentes CGPS et du Devis de MAX AUTOS acceptés par le Client, ainsi que les éventuels avenants à ce Devis, signés par les deux Parties, dans les conditions décrites aux présentes.
Devis : désigne le document établi par MAX AUTOS et accepté par le Client après d’éventuelles négociations entre les Parties, comprenant notamment le détail de la/des Prestation(s) à réaliser, ainsi que son/leur coût, les modalités de paiement et les éventuelles dispositions particulières applicables aux relations contractuelles des Parties.
MAX AUTOS : désigne le nom commercial de l’entreprise individuelle de Monsieur Maxime Wilmouth.
Partie(s) : désigne individuellement MAX AUTOS ou un Client et collectivement MAX AUTOS et un Client.
Prestation(s) : désigne l’ensemble des services proposés par MAX AUTOS tels que détaillés aux présentes, ainsi que plus amplement sur le Site.
Produits(s) : désigne des produits que MAX AUTOS est susceptible de vendre à ses Clients, au moment de l’exécution de ses Prestations.
Site : désigne le site internet AUTO SERVICES 915 dont est propriétaire et éditeur Monsieur Maxime Wilmouth.
Objet
Les présentes CGPS ont notamment pour objet de détailler leur champ d’application, ainsi les conditions de leur acceptation et de celle de l’ensemble des documents contractuels.
Elles précisent également les Prestations proposées par MAX AUTOS, ainsi que les droits et obligations respectifs des Parties à ce titre.
Elles précisent en outre les modalités de commande de ces Prestations, de mise en œuvre et de règlement.
Champ d’application
Les présentes CGPS s’appliquent de plein droit aux relations contractuelles entre les Parties.
Toute commande de de Prestations implique l’adhésion préalable expresse et sans réserve des Clients aux présents CGPS, lesquelles prévalent sur toutes autres conditions, sauf accord contraire écrit entre les Parties.
Documents contractuels
Les Clients de MAX AUTOS reconnaissent que les relations contractuelles entre les Parties, incluant notamment la réalisation de Prestations par MAX AUTOS, sont exclusivement régies par le Contrat conclu entre elles, au moment de l’acceptation par le Client du Devis de MAX AUTOS et des présentes.
Le Contrat est composé des documents contractuels suivants :
le Devis de MAX AUTOS, dans sa version validée entre les Parties et acceptée par le Client. Le Devis de MAX AUTOS est considéré comme accepté par le Client au jour de la réception par MAX AUTOS d’un exemplaire signé par ledit Client du Devis, à l’adresse email auto.services91@hotmail.com. Le Devis peut également être remis signé en « main propre » à MAX AUTOS ;
les présentes CGPS. Tout commande de Prestation implique l’adhésion préalable expresse et sans réserve du Client aux présentes CGPS. Celles-ci sont considérées comme acceptées par le Client au jour de la réception par MAX AUTOS d’un exemplaire paraphé et signé par ledit Client, à l’adresse email auto.services91@hotmail.com. Les présentes peuvent également être remises signées en « main propre » à MAX AUTOS.
Dans le cas où le Client professionnel sollicite de la part de MAX AUTOS la réalisation de nouvelles Prestations et que ses CGPS n’ont pas été modifiées depuis leur dernière acceptation, il ne sera pas nécessaire pour le Client d’accepter une nouvelle fois les présentes, pour que le Contrat prenne effet. En d’autres termes, la réception par MAX AUTOS de l’acceptation du Client du Devis relatif à ces nouvelles Prestations sera suffisante.
Les présentes CGPS sont applicables nonobstant toute stipulation contraire figurant dans les documents émanant du Client professionnel.
Par ailleurs, les présentes CGPS sont applicables sous réserve de toute stipulation contraire figurant au Devis de MAX AUTOS, dans sa version validée entre les Parties et acceptée par le Client ou dans les éventuels avenants à ce Devis, signés par les deux Parties.
Prestations
MAX AUTOS propose notamment des services d’entretien et de mécanique de véhicules à domicile.
Les services proposés par MAX AUTOS sont plus amplement détaillés sur le Site, ainsi qu’aux Devis de MAX AUTOS, en fonction des besoins spécifiques de ses Clients.
Lors de l’exécution de ses Prestations, MAX AUTOS peut être amené à vendre des Produits à ses Clients.
Devis et conclusion du Contrat
Le Client qui souhaite recourir aux services proposés par MAX AUTOS, peut lui en faire la demande : (i) en lui adressant un email (à l’adresse auto.services91@hotmail.com) ; (ii) en remplissant le formulaire dédié à cet effet sur le Site ; (iii) en lui téléphonant.
A la suite d’échanges entre les Parties, ainsi que d’un éventuel rendez-vous, MAX AUTOS est en mesure de proposer un Devis au plus proche des attentes du Client. Ledit Devis pourra ensuite faire l’objet de discussions entre les Parties.
Le Contrat est conclu entre les Parties au moment de la réception de l’acceptation du Client du Devis de MAX AUTOS et des présentes CGPS, dans les conditions définies à l’Article 5 des présentes.
Droit de rétractation pour les contrats conclus à distance
Pour les Clients qualifiés de consommateurs, conformément aux dispositions légales en vigueur et plus particulièrement à l’article L. 221-18 du Code de la consommation, dans le cadre d’une commande de prestation de services effectuée à distance, le Client dispose d’un délai de rétractation de 14 jours francs à compter du jour où il accepte le Devis et les présentes CGPS, dans les conditions définies à l’Article 5 des présentes.
Toutefois, lorsque le Client souhaite que les Prestations commandées soient réalisées avant l’expiration du délai précité : (i) il accepte alors expressément que l’exécution des Prestations commence avant l’expiration du délai de rétractation qui lui est accordé par l’article L. 221-18 du Code de la consommation ; (ii) il renonce expressément à ce droit de rétractation.
Dans cette hypothèse, conformément aux dispositions de l’article L. 221-28 du Code de la consommation, le Client ne bénéficie par du droit de rétractation précité.
Les demandes d’exercice du droit de rétractation sont adressées au service-client de MAX AUTOS : (i) par email, à l’adresse : auto.services91@hotmail.com ; (ii) par courrier postal, à l’adresse : 77, Rue Alfred Dubois – 91460 Marcoussis (France).
Ces demandes doivent indiquer : certaines informations personnelles du Client (nom ; prénom ; numéro de téléphone ; adresse e-mail) ; les Prestations sollicitées ; la date et lieu auxquels est réalisée la demande d’exercice du droit de rétractation.
Elles peuvent être effectuées en utilisant le formulaire prévu à cet effet en annexe des présentes (Annexe 1).
Lieu et durée d’exécution des Prestations
Les Prestations sont effectuées à l’adresse indiquée par le Client au Devis de MAX AUTOS, tel qu’accepté par ce dernier dans les conditions définies à l’Article 5 des présentes.
Les Prestations sont exécutées dans les délais estimés au Devis de MAX AUTOS, tel qu’accepté par le Client dans les conditions définies à l’Article 5 des présentes.
Ces délais n’étant qu’estimatifs, de MAX AUTOS ne saurait voir sa responsabilité engagée à l’égard du Client, en cas de retard dans l’exécution de ses Prestations.
Prix et paiement
Prix
Le prix global des Prestations réalisées par de MAX AUTOS est déterminé au cas par cas, en fonction des Prestations sollicitées par le Client.
Les prix des Prestations indiqués aux Devis de MAX AUTOS, sont payés par le Client, selon l’échéancier prévu à cet effet audit Devis.
Lors de l’exécution de ses Prestations, MAX AUTOS peut être amené à vendre des Produits complémentaires à ses Clients.
Ces prix sont mentionnés en euros, H.T. et T.T.C. Il s'agit de prix définitifs et non révisables, sauf accord contraire écrit entre les Parties.
Les prix sont payés conformément à l’Article 10.2 des présentes, sauf accord contraire écrit entre les Parties.
Paiement
Le règlement des Prestations est effectué directement après l’intervention concernée, par carte-bleue ou en espèce, selon ce qui est prévu au Devis.
Une fois le règlement effectuée, MAX AUTOS remet une facture au Client en « mains propres ». MAX AUTOS lui adresse également ladite facture par email, dans les meilleurs délais.
Tout retard de paiement entraine l’application de plein droit et sans mise en demeure préalable d’intérêts de retard calculés sur la base du taux d’intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement la plus récente majoré de 10 points de pourcentage, ainsi que d’une indemnité forfaitaire de 40 EUR pour frais de recouvrement, conformément aux dispositions de l’article L. 441-6-I du Code de commerce.
Durée du Contrat
Le Contrat prend effet à la date de réception par MAX AUTOS de l’acceptation du Client des documents contractuels que sont le Devis et les présentes CGPS, dans les conditions définies à l’Article 5 des présentes.
Par ailleurs, la durée du Contrat est fixée dans le Devis validé entre les Parties.
Le Contrat prend fin à l’issue de l’exécution des Prestations, dans les conditions définis à cet égard dans le Devis validé entre les Parties.
En tout état de cause, le Contrat ne prend fin que sous réserve du complet paiement de la/des Prestation(s) par le Client et du/des Produits, le cas échéant.
Modification du Contrat
Modification des CGPS
Les CGPS applicables sont celles en vigueur à la date de la réception par MAX AUTOS, de leur acceptation par le Client, dans les conditions définies à l’Article 5 des présentes.
Toutefois, de MAX AUTOS peut être amené à modifier les présentes à tout moment, sans préavis, sous réserve d’en informer ses Clients dès l’entrée en vigueur de ces modifications par email.
MAX AUTOS actualisera les CGPS en indiquant la date de dernière mise à jour en haut à droite des présentes.
Tout Client qui souhaite confier la réalisation de Prestations à MAX AUTOS, doit accepter les présentes dans leur intégralité, y compris la dernière mise à jour qui lui aura été notifiée le cas échéant.
Modification du Devis
Le Devis, tel que validé par les Parties, ne pourra être modifié que d’un commun accord entre les Parties, par voie d’avenants.
Résiliation anticipée du Contrat
En cas de manquement d’une des Parties à l’une de ses obligations essentielles, l’autre Parties pourra résilier le Contrat de plein droit, sans préjudice de tous dommages et intérêts, après mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception restée sans effet dans un délai de trente (30) jours calendaires à compter de son envoi.
Sous-traitance
MAX AUTOS se réserve le droit de sous-traiter tout ou partie des Prestations qui lui sont confiées et ce sous son entière et seule responsabilité. Le sous-traitant devra présenter un niveau de compétences suffisant pour assurer les Prestations.
Responsabilité
MAX AUTOS ne saurait être responsable que des dommages directs qu’elle aurait causé par sa faute, dont la preuve doit être rapportée par le Client. La réparation du préjudice subi par le Client ne pourra excéder le montant dû par le Client au titre des Prestations concernées.
MAX AUTOS ne saurait être tenue responsable d’aucun dommage indirect subi par ses Clients. Notamment, les Parties conviennent qu’est considéré comme un dommage indirect tout préjudice financier ou commercial, toute perte de chiffre d’affaires, de bénéfice, de données, de commande, de clientèle.
Conformément aux dispositions de l’article 2254 du Code civil, toute action en justice d’un Client à l’égard de de MAX AUTOS est frappée de prescription à l’expiration d’une durée d’un an courant à compter de la date à laquelle le Client concerné a eu connaissance ou est présumé avoir eu connaissance du fait dommageable.
Force majeure
En cas de survenance d’un événement de force majeure au sens de l’article 1218 du Code civil, y compris, mais sans y être limités, des évènements imprévisibles tels que des grèves, arrêts de travail, troubles sociaux, fermetures d’usines, inondations, incendies, défauts de production ou de transports non-consécutifs à son fait personnel, ruptures d’approvisionnement, guerres, émeutes, insurrections, et plus généralement toute circonstance ou événement empêchant MAX AUTOS d’exécuter convenablement ses obligations, MAX AUTOS ne sera pas responsable d’un éventuel défaut d’exécution de ses Prestations, sous réserve d’en avoir informé immédiatement le Client et d’avoir pris toutes les mesures nécessaires pour en limiter les effets.
Dans le cas où les effets d’un événement de force majeure se prolongerait au-delà de quatre-vingt-dix (90) jours, le Client pourra résilier le Contrat par lettre recommandée avec accusé de réception.
Propriété intellectuelle
Devis
Les Devis de MAX AUTOS et l’ensemble des documents qui y seraient annexés restent, en toutes circonstances, la propriété de de MAX AUTOS. Ces document ne peuvent être utilisés ou communiqués à une tierce personne qu’avec l’autorisation préalable écrite de MAX AUTOS et doivent être détruits sans délai, s’il n’est pas donné suite à la proposition de de MAX AUTOS.
Site
L’intégralité des éléments contenus sur le Site dont est propriétaire et éditrice MAX AUTOS sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.
Ainsi, MAX AUTOS détient seul tous les droits, titres et intérêts, y compris tous les droits de propriété intellectuelle liés audit Site, ainsi que les idées, suggestions, demandes d’amélioration, commentaires, recommandations et autres informations que les Clients et tiers communiqueraient au sujet du Site.
En outre, MAX AUTOS détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur son Site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc. En conséquence, toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du Site, par quelque moyen ou procédé que ce soit, est interdite, sauf accord préalable express consenti par de MAX AUTOS.
Données personnelles
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par les lois du 6 août 2004 et 20 juin 2018, de MAX AUTOS s’engage à traiter les données personnelles de ses Clients, uniquement pour exécuter les obligations qui sont les siennes au titre de l’exécution des Prestations. A cet égard, il est rappelé que les données personnelles demandées au Client sont notamment nécessaires pour l’établissement des Devis et des factures.
MAX AUTOS s’engage également à garantir la confidentialité des données à caractère personnelle traitées dans le cadre de l’exécution de ses obligations.
Le Client dispose, conformément aux réglementations nationales et européennes en vigueur d’un droit d’accès permanent, de modification, de rectification et d’opposition s’agissant des informations le concernant.
Le Client, peut sous réserve de la production d’un justificatif d’identité valide, exercer ces droits en contactant par courrier recommandé avec accusé de réception le service-client, à l’adresse 77, Rue Alfred Dubois – 91460 Marcoussis (France).
Si le Client ne souhaite plus recevoir les actualités de MAX AUTOS, ses sollicitations (par téléphone, SMS , courrier postal ou email) et invitations, il a la faculté de le lui indiquer via le lien réservé à cet effet, de modifier ses choix en la contactant dans les conditions évoquées ci-dessus ou, le cas échéant, en modifiant les paramètres de son compte en ligne.
Pour toute information complémentaire ou réclamation, le Client peut contacter la CNIL (www.cnil.fr).
Divers
Renonciation
Le fait que MAX AUTOS ne se prévale pas, à un moment donné, de l’une quelconque des dispositions des présentes, ne saurait être interprété comme valant renonciation de cette dernière à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque desdites dispositions.
Validité / indivisibilité
La nullité, l'inopposabilité, ou plus généralement, l'absence d'effet de l'une quelconque des stipulations des CGPS n'affectera pas les autres stipulations qui demeureront parfaitement valables et contraignantes.
Service-client
Le service-client de MAX AUTOS est joignable :
par téléphone, du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 14h à 18h au 0624885234 ;
par email à l’adresse auto.services91@hotmail.com ;
par courrier postal à l’adresse 77, Rue Alfred Dubois – 91460 Marcoussis (France).
Règlement amiable des litiges
Les demandes de réclamation des Clients devront être effectuées auprès du service-client de MAX AUTOS (joignable aux coordonnées mentionnées à l’Article 20 des présentes).
Après qu’il ait adressé une demande de réclamation à MAX AUTOS et en cas d’impossibilité de trouver un accord amiable, le Client consommateur est dûment informé qu’il est en droit de recourir à une médiation conformément aux dispositions de l’article L. 612-1 du Code de la consommation.
Quelle que soit la Partie désireuse de recourir à une médiation, celle-ci devra au préalable en informer l'autre Partie par le biais d'une lettre recommandée avec accusé de réception, en précisant les motifs du litige.
Le médiateur de MAX AUTOS est XX. Il peut être directement saisi, en suivant le lien ci-après : XX.
Loi applicable et juridiction compétente
Les CGPS sont soumises au droit français.
Toute contestation relative aux présentes sera portée devant l’une des juridictions territorialement compétentes en vertu du Code de procédure civile.
Le Client consommateur a la possibilité de soumettre toute contestation relative aux présentes soit devant la juridiction du lieu où le consommateur demeurait au moment de la conclusion du Contrat, soit devant celle du lieu de la survenance du fait dommageable.
En tout état de cause, le Client consommateur est dûment informé qu’il est en droit de recourir à une médiation conformément aux dispositions de l’article L. 612-1 du Code de la consommation et à l’Article 24 des présentes.
Pour les Clients ayant la qualité de commerçant, toute contestation relative aux présentes sera portée devant le Tribunal de commerce d’Evry.
Version française et étrangère
Les présentes CGPS sont rédigées en français. En cas de contradiction ou de contresens, elles prévaudront sur toute autre version qui serait rédigée dans une autre langue à la demande du Client.